MultiGolfs

Historique des Protections
La protection, par preuves d'antériorité certaine garantie par huissier,concerne : la dénomination EcoloGolf, les disciplines golfiques (EcoloGolf, RacketGolf, RinGolf, FootGolf, ...), le concept de site plein air ou parc regroupant ces disciplines et également le site internet www.EcoloGolf.com qui sert à présenter et expliquer le concept crée par Antonio(Toni) Valero Rodriguez.

Aucune utilisation du nom, du concept et des disciplines objet de protection de droit d'auteur n'est n'est permise sans notre accord explicite écrit et citation de l'auteur et tu sufixe (c) qui indique que les termes et contenus sont protégés par copyrights.
Si vous désirez le mettre en pratique sur un terrain existant, ou à créer, faites appel à notre expertise.

Dernières protections et mises à jour 24/07/09

Numéro : 9Y8J197

Nom du déposant :  Antonio (Toni) Valero Rodriguez
Contact déposant

Titre ou URL du document déposé : 
http://www.EcoloGolf.com

Description :

EcoloGolf est un concept commercial protégé, apparu en 2005, regroupant sur un même site (espace vert) les disciplines dérivées du Golf inventées par Antonio (Toni) Valero Rodriguez qui sont l'EcoloGolf, le RacketGolf, le RinGolf, le FootGolf

Date et heure du dépôt :  24-07-2009 à 21:45



Fait à Paris le 24-07-2009   -   Le directeur de la publication G.E.E. :

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Référence du dépôt :

9Y8J197

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Maître F. LE ROY, Huissier associé - S.C.P. J.P. TYRAN - J. DOUVILLE - C. RAULT - F. LE ROY
19, rue Saint Sauveur 27000 EVREUX - FRANCE

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